Un passeport de batterie peut-il se lire sur un tag NFC ?
Pas comme point d'accès nommé par le texte. Le règlement batteries exige un code QR sur les batteries à partir du 18 février 2027, et dit que le passeport de batterie est accessible par ce code, qui renvoie à un identifiant unique. Un tag peut se poser à côté pour d'autres usages, pas à sa place.
Quelles batteries, et à partir de quand
L'article 77 du règlement (UE) 2023/1542 prévoit qu'à partir du 18 février 2027 chaque batterie de moyen de transport léger, chaque batterie industrielle d'une capacité supérieure à 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique mise sur le marché ou mise en service possède un enregistrement électronique, le passeport de batterie.
Les batteries plus petites ne sont pas absentes du texte pour autant : l'article 13 exige que toutes les batteries portent un code QR à la même date, donnant accès, pour ces autres batteries, aux informations, à la déclaration de conformité et aux informations de gestion des déchets que l'article énumère.
Le support que le texte nomme
Ici le règlement batteries est plus précis que celui de l'écoconception. L'article 77 dit que le passeport de batterie est accessible par le code QR visé à l'article 13, qui renvoie à un identifiant unique attribué par l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché, et exige que le code et l'identifiant respectent la série ISO/IEC 15459 ou une équivalente.
C'est un support nommé plutôt qu'une catégorie, et c'est pourquoi une batterie ne peut pas échanger le code imprimé contre un tag. La page des supports compare les deux là où un texte laisse le choix ouvert.
Ce que le passeport contient
L'annexe XIII sépare trois niveaux : les informations relatives au modèle de batterie accessibles au public, celles accessibles aux seuls organismes notifiés, autorités de surveillance du marché et à la Commission, et celles accessibles à toute personne ayant un intérêt légitime, pour des finalités que le texte nomme, le démontage et la composition détaillée parmi elles.
Le niveau public à lui seul est substantiel : composition des matériaux, y compris les substances dangereuses et les matières premières critiques, les informations d'empreinte carbone, l'approvisionnement responsable, le contenu recyclé, la capacité nominale, les tensions, la durée de vie attendue en cycles. C'est une fiche technique que la loi rend publique, et la page des accès la place à côté du schéma de l'écoconception.
Ce qu'un tag peut encore faire
Tout ce qui n'est pas le point d'accès au passeport. Un tag sur un bloc-batterie, un outil ou un véhicule peut porter un historique d'entretien, un appairage, un identifiant pour un dispositif de reprise ou un lien vers une notice, et il peut le faire avec le code imprimé toujours en place pour le passeport.
Ce qu'il ne peut pas faire, c'est remplacer le code que le texte nomme, et un projet qui conçoit le tag d'abord découvre l'obligation tard. Lisez l'article 13 et l'article 77 avant de décider ce que l'objet porte, et tenez cette page pour une description de ces articles plutôt que pour un conseil sur votre produit.
Questions fréquentes
Quelles batteries ont besoin d'un passeport ?
Les batteries de moyens de transport légers, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries de véhicules électriques, mises sur le marché à partir du 18 février 2027.
Un tag NFC peut-il remplacer le code QR ?
Non. Le règlement dit que le passeport est accessible par le code QR que les batteries portent, donc le code est le point d'accès que le texte nomme.
Qu'est-ce qui est public dans un passeport de batterie ?
Les informations de niveau modèle : composition, substances dangereuses, matières premières critiques, empreinte carbone, approvisionnement, contenu recyclé, capacité, tensions et durée de vie attendue.
Une batterie peut-elle porter un tag en plus ?
Oui, pour ses propres usages : un historique d'entretien, un appairage, un dispositif de reprise. À côté du code plutôt qu'à sa place.